L’an deux mille vingt-trois,
Le 11 décembre 2023 à 18 h 45,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués, se sont réunis en mairie sur la convocation et sous la présidence de Monsieur Arnaud PROIX, Maire
Date de convocation 4 décembre 2023
Nombre de membres
En exercice : 9
Présents : 7
Madame NICAUD Lydie donne pouvoir à Monsieur PROIX Arnaud.
Madame MATHIEU Natacha donne pouvoir à Monsieur POLARD Mathieu.
Monsieur THAISSART est nommé secrétaire de séance
1) Objet : Approbation du compte-rendu de la dernière réunion de conseil municipal
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte-rendu de la séance du 18 septembre 2023.
Vote : votants 9 Abstention 0 Pour 9 Contre 0 Adoptée : OUI
2) Objet : Délibération désignation du référent déontologue de l’élu local
Le Maire informe le conseil municipal que suite au courrier reçu du Centre de Gestion en date du 23 août 2023 concernant le référent déontologue pour les élus et de l’obligation d’en désigner un par collectivité, le nom de deux référents déontologues remplissant les conditions d’exercices attendues qui ont accepté de remplir cette mission sont proposés.
Après en avoir délibéré le conseil municipal décide à la majorité de nommer la personne suivante :
• Feirouz HAMDAME
61 rue Paul Pruvost
80080 AMIENS
feirouz.hamdame@sfr.fr
3) Objet : Délibération rapport d’activités 2022 de la Communauté d’Agglomération du Saint-Quentinois.
Il est exposé au conseil municipal le rapport d’activités 2022 de la Communauté d’Agglomération du Saint-Quentinois à laquelle la commune appartient, la Communauté d’Agglomération a approuvé le 20 septembre 2023 son rapport d’activité pour l’exercice 2022.
Le Conseil Municipal approuve à la majorité le rapport d’activité 2022 de la Communauté d’Agglomération du Saint-Quentinois.
Vote : votants 9 Abstention 0 Pour 9 Contre 0 Adoptée : OUI
4) Objet : Présentation du rapport d’activités 2022 du SISSAD de Gauchy.
Le Maire présente au Conseil Municipal le rapport d’activités 2022 du SISSAD de Gauchy.
5) Objet : Prime pouvoir d’achat
Le décret n°2023-1006 du 31 octobre 2023 prévoit la possibilité de verser aux de la fonction publique territoriale ne prime de pouvoir d’achat exceptionnelle.
La prime de pouvoir d’achat exceptionnelle sera versée aux 3 agents de la commune (titulaires et stagiaire).
Selon le décret le plafond maximum de la prime pouvant être versée aux agents de la commune est de 800.00 €.
Monsieur le Maire propose de verser à chaque agent 50% de ce plafond maximum.
Le montant de la prime perçue par agent sera réduit, le cas échéant, à proportion de la quotité de travail et de la durée de l’emploi. Cette prime sera versée en juin 2024 et figurera au budget 2024.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte à l’unanimité le versement de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle.
Vote : votants 9 Abstention 0 Pour 9 Contre 0 Adoptée : OUI
6) Informations diverses
• Monsieur le Maire informe que la cérémonie de Vœux de la municipalité se tiendra le samedi 27 janvier 2024 à 19h00, une invitation sera transmise dans les boites aux lettres des Essignyacois.
• Monsieur le Maire informe que le Foyer culturel de l’Espoir est officiellement dissous et qu’il regrette que personne ne se soit proposé pour relancer cette association. Par conséquent aucune activité n’a eu lieu pour fêter Noël avec nos enfants cette année. Monsieur le Maire souhaiterait que la municipalité se mobilise afin d’organiser une activité pour le Noël des enfants fin 2024.
• Monsieur le Maire propose de reconduire l’action du ramassage des sapins de Noël courant janvier.
• Madame CARNOY demande s’il est possible d’installer un composteur et une poubelle jaune au cimetière, la municipalité se rapprochera de la Communauté d’Agglomération du Saint-Quentinois pour effectuer cette demande.
Tous les points de l’ordre du jour sont épuisés, la séance se termine à 19h30