Le blog d'Essigny-le-Petit

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

DU COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL SCOLAIRE DU NOIRIEU

Nombre de membres en exercice : 9

Nombre de présents : 9

Nombre de votants : 9

Date de convocation : 23/06/2020

L’an deux mil vingt, le vingt-neuf juin, à dix-huit heures trente minutes, les membres du comité syndical, légalement convoqués, se sont réunis à la mairie d’Essigny-le-Petit sur la convocation et sous la présidence de Monsieur Arnaud PROIX, président.

Présents : PROIX Arnaud, MATHIEU Natacha, POLARD Matthieu, BRIATTE Lydia, CAILLET Guillaume, MAHU Marilyne, MAZZINI Jennifer, BURGHGRAEVE Emeline, STEVANCE Véronique

Absents Excusés : PIERRET Christian

Assistaient à la réunion : Madame le maire de Fonsomme, Monsieur le maire de Croix-Fonsomme, Monsieur CARDON Arnaud suppléant de Croix-Fonsomme

Secrétariat de séance : Mme Maryline MAHU a été nommée secrétaire de séance.

ORDRE DU JOUR :

Objet : ELECTION DU BUREAU

Monsieur le président rappelle que suite au renouvellement des conseillers municipaux, il convient d’installer les délégués au sein du comité syndical.

Pour se faire chaque commune a transmis la liste des conseillers municipaux qui ont été nommés délégués titulaires ou suppléants pour le Syndicat du Noirieu.

Commune de FONSOMME, en séance du conseil municipal ont été désignés :

Délégués titulaires : MAHU Marilyne, CAILLET Guillaume, PIERRET Christian

Déléguée suppléante : BRIATTE Lydia

Le maire : NOËL Colette

Commune de CROIX-FONSOMME, en séance du conseil municipal ont été désigné :

Délégués titulaires : BURGHGRAEVE Émeline, STEVANCE Véronique, MAZZINI Jennifer

Délégué suppléant : CARDON Arnaud

Le maire : MORLET Lilian

Commune d’Essigny Le Petit, en séance du conseil municipal ont été désignés :

Délégués titulaires : PROIX Arnaud, POLARD Matthieu, MATHIEU Natacha,

Délégués suppléants : ARBOGAST Michèle, NICAUD Lydie, THAISSART Dominique

Le maire : PROIX Arnaud

Le comité syndical, après en avoir délibéré à l’unanimité, approuve l’installation du comité Ssndical comme énoncé ci-dessus.

Élection du président du comité syndical du Syndicat intercommunal scolaire du Noirieu :

Monsieur le président informe les membres du comité syndical qu’ils doivent élire au scrutin secret à la majorité absolue, leur président. Si après deux tours, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu, (article L2121-21 du CGCT). Monsieur PROIX Arnaud demande alors s’il y a des candidats, au poste de président.

M. PROIX Arnaud propose sa candidature.

M. PROIX Arnaud proclame les résultats : 9 pour

M. PROIX Arnaud a obtenu 9 voix pour, dès le 1er tour du scrutin, il est immédiatement proclamé président du et installé dans ses fonctions, à l’unanimité.

M. PROIX Arnaud prend la présidence et remercie l’assemblée présente.

Élection des vice-présidents du comité syndical du Syndicat intercommunal scolaire du Noirieu :

Monsieur le Président, précise que conformément aux statuts du syndicat il convient à présent, de désigner deux vice-présidents, il demande s’il y a des candidatures.

M. CAILLET Guillaume propose sa candidature. Monsieur le président, enregistre la candidature de M. CAILLET Guillaume et invite les délégués du syndicat à passer au vote, Monsieur le président, proclame les résultats : 9 pour

Le comité syndical après en avoir délibéré à l’unanimité, proclame Mr CAILLET Guillaume, 1^er vice-président, qui prend ses fonctions immédiatement.

Mme MAZZINI Jennifer propose sa candidature. Monsieur le président, enregistre la candidature de Mme MAZZINI Jennifer et invite les délégués du syndicat à passer au vote, Monsieur le président, proclame les résultats : 9 pour

Le comité syndical après en avoir délibéré à l’unanimité, proclame Mme MAZZINI Jennifer, 2^ème vice-présidente, qui prend ses fonctions immédiatement.

Élection du trésorier du comité syndical du Syndicat intercommunal scolaire du Noirieu

Conformément aux statuts du syndicat, il convient de désigner un trésorier, il demande s’il y a des candidatures.

Mr POLARD Matthieu propose sa candidature. Monsieur Le Président, enregistre la candidature de M. POLARD Matthieu et invite les délégués du syndicat à passer au vote, Monsieur le président, proclame les résultats : 9 pour

Le comité syndical, après en avoir délibéré à l’unanimité, proclame Mr POLARD Matthieu trésorier, qui prend ses fonctions immédiatement.

Élection du secrétaire du comité syndical du Syndicat intercommunal scolaire du Noirieu

Conformément aux statuts du syndicat, il convient de désigner un secrétaire, il demande s’il y a des candidatures.

Mme MAHU Marilyne propose sa candidature. Monsieur le président, enregistre la candidature de Mme MAHU Marilyne et invite les délégués du syndicat à passer au vote, Monsieur le président, proclame les résultats : 9 pour

Le comité syndical après en avoir délibéré à l’unanimité, proclame Mme MAHU Marilyne secrétaire, qui prend ses fonctions immédiatement.

Objet : DÉLIBERATION POUR LE TARIF DE LA GARDERIE DURANT LE COVID

Monsieur le président informe que depuis la reprise du 02 juin, il a été mis en place une garderie le midi, permettant aux enfants de pouvoir manger le repas que les parents ont préparés.

Monsieur le president propose une prestation de 1.50 € par enfant pour cette garderie jusqu’à la fin de l’année scolaire 2019/2020

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le comité décide et fixe le montant journalier de la prestation de garderie du midi à 1.50 € par enfant jusqu’à la fin de l’année 2019/2020.

Objet : FRAIS DES CHARGES DU SECRETARIAT

Monsieur le Président informe que les heures de secrétariat pour gérer les inscriptions de cantine et de garderie prennent énormément de temps, il propose donc d’établir des frais des charges du secrétariat selon le nombre d'enfants inscrits par commune. Il estime à 3 heures par semaine les heures pour le secrétariat.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le comité décide et accepte de prendre en charge 3heures par semaine de secrétariat. Un titre sera émis par la commune d’Essigny-le-Petit.

Fait et délibéré les jours, mois et ans susdits

Et ont signé les membres présents,

Pour copie conforme.

Le conseil d'école (maires, enseignants, délégués de parents, personnel des collectivités) s'est réuni ce jour (mardi 5 mai) pour envisager la rentrée prévue pour le mardi 12 mai, après déconfinement.

Il s'avère que le syndicat scolaire du Noirieu et les communes n'ont pas les moyens humains et matériels afin d'assurer une rentrée sereine et en toute sécurité  aussi bien pour les enfants que pour les enseignants et le personnel :

• Le protocole sanitaire (63 pages de recommandations, préconisations, conseils, contraintes, obligations, interdictions) dont on entend parler depuis quelques jours) est très contraignant et il est pratiquement impossible de le faire respecter à la lettre tout au long d'une journée scolaire.
• La configuration des locaux, notamment à Essigny, ne permettra pas de respecter la distanciation sociale : classes exiguës, couloir étroit, équipement sanitaire réduit (selon les normes "covid-19")...
• Les règles sanitaires ne pourront pas non plus être appliquées par les services d'animation périscolaire et de restauration scolaire.
• Des difficultés sont également à envisager avec le service de transports scolaires.
• A ces problèmes matériels s'ajoute l'insuffisance des moyens humains pour assurer une hygiène irréprochable des locaux scolaires.
• Les élus craignent que leur responsabilité (ou celle de leurs collectivités)  soit recherchée en cas de problème de santé lié au Covid-19 d'un enfant ou d'un personnel. Aucune réponse n'a été apportée par l'éducation nationale.

Les maires sont bien sur prêts à aider à la reprise économique de notre pays mais pas dans ces conditions (c'est à dire en prétextant un souci de décrochage éducatif de l'enfant).

La rentrée n'aura donc pas lieu le mardi 12 mai sauf contrainte et réquisition de l'État ; charge alors à lui d'assurer une rentrée sans danger.

Vous trouverez ci-dessous copie de l'arrêté municipal signé ce jour par Claude Vasset, maire.

L'école regroupée est donc fermée jusqu'à nouvel ordre.

Confrontées aux même problèmes, d'autres mairies du secteur ont pris la même décision : Omissy et Morcourt, Lesdins, Étaves-et-Bocquiaux,...

Daniel Beugnier, le voisin de l'école depuis des dizaines d'années l'a vu grandir. Et c'est sans doute avec un petit pincement au cœur qu'il a vu arriver les bûcherons.

Ce sapin - un épicéa, plus précisément - a été planté en 1977. Cette année-là, la coopérative scolaire de l'école de Fonsomme vendait des sapins de Noël avec racines. C'est l'un d'eux qui a grandi dans le jardin de l'école.

Quelques années en pépinière puis quarante-trois ans dans le jardin, l'épicéa avait sans doute une cinquantaine d'années.

Un souvenir à terre !

Mais le jardin de l'école est planté d'autres arbres : un cerisier à fleurs, un "vrai" cerisier, un groupe de quatre bouleaux et l'arbre du bicentenaire de la Révolution française : un tilleul.

Que des arbres que j'ai plantés ou vu planter.

La levée du confinement est donc prévue pour le 11 mai, nous n'avons pour le moment pas plus d'information sur les modalités de reprise. Dans l'attente, nous demandons aux parents de contacter au plus vite les enseignants afin de savoir si vos enfants seront bien présents à la rentrée du 11 mai, sachant que la présence des enfants est sur la base du volontariat des parents.
De même, nous n'avons pas pour le moment assez d'éléments pour vous dire si oui ou non la garderie et la cantine seront assurées.
Sachez que nous nous efforçons de récupérer un maximum de renseignements afin de de répondre à vos multiples interrogations.

Le Président du Syndicat Scolaire du NOIRIEU.

Arnaud Proix