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10 mars 2020 2 10 /03 /mars /2020 17:27

Pour faire face aux problèmes liés à l'épidémie de Covid-19, une circulaire a été adressée aux maires aujourd'hui pour organiser les élections municipales des 15 et 22 mars prochains.

En voici les principales lignes reprises par la revue "La Gazette des Communes".

Aménagement des lieux de vote

L’aménagement de chaque bureau de vote doit être conçu de manière à « éviter les situations de promiscuité prolongée ». « A chaque étape de son parcours au sein du bureau, l’électeur devra pouvoir être maintenu à une distance suffisante de chaque personne dans les bureaux de vote (1 mètre environ) », indique la circulaire.

Chaque bureau de vote devra par ailleurs apposer de manière visible l’affiche de Santé publique France ainsi que l’affiche sur les bons comportements à adopter. Chaque bureau de vote devra également prévoir un point d’eau afin de se laver les mains à proximité ou, à défaut, mettre à disposition du gel hydro-alcoolique.

Autre consigne : une signalétique devra être mise en place vers le point le plus proche pour se laver les mains. Enfin, les bureaux de vote devront être soigneusement nettoyés « avant et après chaque tour de scrutin », si possible à l’eau de Javel. Dans un courrier adressé au ministre de l’intérieur juste avant la circulaire, Anne Hidalgo demande à l’État de pouvoir fermer les écoles le lundi 16 mars, au lendemain du 1er tour, pour pouvoir organiser un nettoyage particulier.

Masques, stylos et machines à voter

Les précautions habituelles (se laver les mains, éternuer dans son coude, etc.) sont rappelées. La circulaire apporte également des réponses aux questions que se posent les maires depuis quelques jours concernant les stylos, les masques ou les machines à voter. La circulaire rappelle que le port du masque n’est pas indiqué pour les personnes asymptomatiques, y compris « pour les membres du bureau de vote ». Si un électeur porte un masque, il ne sera pas tenu de l’enlever si celui-ci n’empêche pas la vérification de son identité. Dans le cas contraire, les membres du bureau « peuvent lui demander d’enlever son masque momentanément ». En cas de refus, l’électeur ne sera pas autorisé à voter.

La circulaire précise que les électeurs ont le droit d’apporter leur propre stylo pour émarger, à condition que l’encre soit « bleue ou noire et indélébile ». « En aucun cas », en revanche, « les assesseurs ne peuvent se substituer aux électeurs pour signer à leur place ». Dans les bureaux équipés de machines à voter, il est recommandé de positionner des points de lavage ou du gel hydro-alcoolique à proximité des machines.

Éviter les files d’attente

Le ministre de l’Intérieur recommande aux électeurs d’éviter les pics d’affluence. Il indique qu’il sera également possible « d’étudier avec le préfet » la possibilité d’ouvrir les bureaux jusqu’à 20 heures, sachant qu’en la matière, pour être valable, l’arrêté préfectoral devra être pris avant ce mardi soir.

Dépouillement

Là encore, le port des gants n’est pas recommandé. Les scrutateurs devront en revanche se laver très régulièrement les mains. Dans un souci de respect de la démocratie, les électeurs qui le souhaitent pourront assister au dépouillement mais le président devra demander au public de rester « à une distance adaptée de la table de dépouillement », « d’éviter la promiscuité », et de respecter les seuils d’interdiction de rassemblement pris par arrêté préfectoral.

Favoriser les procurations

Le gouvernement entend « favoriser l’établissement de procurations » pour les personnes confinées et les personnes vulnérables. Ces personnes peuvent demander à un officier de police judiciaire (OPJ) « de se déplacer pour recueillir leur demande de procuration ». Lors du recueil, la personne malade ou confinée devra obligatoirement porter un masque, et la circulaire recommande à l’OPJ ou à son délégué de faire de même. Dans les établissements collectifs, type Ehpad, le ministère demande que « soit recherchée la désignation d’une personne travaillant déjà dans l’établissement par le juge d’instance ou l’officier de police judiciaire en tant que déléguée de l’officier de police judiciaire ». Cette personne sera chargée de recueillir les demandes de procuration et de les transmettre à l’OPJ.

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