Approuve, autorise, désigne,....

1 février 2017 3 01 /02 /février /2017 09:00

Approuve, autorise, désigne, mandate, institue, crée, conclut, alerte, délègue, élit, fixe, accepte, décide....

Voici la liste des verbes utilisés dans le compte-rendu de la réunion du conseil communautaire du 16 janvier 2017. Mais sans les rapports de présentation remis aux élus en aval de cette réunion ou sans l'aide des journalistes présents, il est impossible ou presque d'être bien informé.

Je reprends le "sujet bateau" des indemnités des élus :

Ancienne version (26 janvier 2016) : avec un peu de mal, on pouvait faire le calcul et trouver le montant alloué à chaque élu. Voir cet article du blog.

Nouvelle version (16 janvier 2017) :" approuve le versement des indemnités aux élus dans les conditions mentionnées au rapport."

On approuve mais le citoyen de base n'en sait pas plus, hormis les noms des élus élus au bureau, dans les commissions, dans les établissements publics "associés".

Le compte rendu est publié. C'est une formalité obligatoire, un des éléments nécessaires pour donner le caractère exécutoire à un acte de l'administration et permettre de déterminer le point de départ du délai de recours contentieux.

Vous trouverez le compte-rendu en suivant le lien de téléchargement présent sur cette page.

Merci aux journalistes qui nous ont éclairés sur certaines décisions prises.

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Publié par jphb - dans L'agglo
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commentaires

guilbert gérard

02/02/2017 07:53

Bonjour,<br /> Quelques observations relatives au compte rendu du conseil communautaire.<br /> 1°) Comment et où consulter les pièces annexées au dit CR?<br /> 2°) Comment est gérée la salle de spectacles "Le Splendid"? Je ne vois pas de régie communautaire désignée pour gérer cette entité et je me demande si la gestion est municipale?<br /> Bonne lecture et bonne journée.

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